Le nouveau calcul de l’ATN

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Le nouveau calcul de l’ATN

Petit rappel, le SPF Finance défini l’ATN de cette manière:  » Un avantage de toute nature est un avantage qu’un employeur ou une entreprise accorde à un membre de son personnel ou à l’un de ses dirigeants (voiture de société, disposition d’un immeuble, prêt d’argent à un taux avantageux, etc.).

Cet avantage de toute nature est considéré comme un revenu professionnel. Le travailleur ou dirigeant d’entreprise qui le reçoit devra donc payer de l’impôt sur le montant correspondant à la valeur de l’avantage de toute nature.

Attention : il ne faut pas confondre les avantage de toute nature avec les avantages sociaux (par exemple : avantages collectifs de faible valeur, avantages individuels qui n’ont pas la nature d’une rémunération, menus avantages ou cadeaux de circonstance sans lien avec la profession, etc.). Ces avantages sociaux sont immunisés chez le bénéficiaire, ce qui signifie qu’il ne sera pas taxé sur ceux-ci.

Il en va de même pour les avantages explicitement exonérés par le législateur tels les chèques-repas, les chèques sport/culture et les éco-chèques. Ces avantages ne sont pas non plus imposés chez le bénéficiaire pour autant qu’ils répondent à certaines conditions. »

En ce 30 janvier 2024, une nouvelle formule a été établie.

Formules de calcul

  • Diesel :

  • Essence, full hybride, faux hybrides, LPG et CNG :

  • Electrique/hydrogène/vrai plug-in hybride (diesel et essence) :

prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture

Définition du prix catalogue  

La valeur catalogue ou prix catalogue du véhicule vendu à l’état neuf, à un particulier, y compris les options et la TVA réellement payée. Il n’est pas tenu compte de remises, réductions, abattements ou ristournes.

Coefficient d’âge

* Tout mois commencé compte pour un mois complet

Des exemples pour mesurer l’impact

1. Prenons l’exemple d’une voiture diesel de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2022 rejetant 99 grammes de CO2. En 2023, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2024, il sera de 0,94.

Son ATN en 2023 :

30.000 x [5,5 + ((99 – 67) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.237,14 €/an

Pour cette même voiture diesel achetée neuve en 2024, l’ATN sera de :

2. Prenons un autre exemple d’une voiture essence de 30.000 euros (TVA et options comprises, hors remises) immatriculée en janvier 2022 rejetant 120 grammes de CO2. Dés lors, en 2023, le coefficient d’âge est donc de 1. En 2024, il sera de 0,94.

Son ATN en 2023 :
30.000 x [5,5 + ((120-82) x 0,1)] % x 6/7 x 1 = 2.391,43 €/an

Pour cette même voiture essence achetée neuve en 2024, l’ATN sera de :

Pour les voitures électriques, rien ne change, puisque aucune valeur CO2 de référence n’entre en ligne de compte dans le calcul de l’ATN. Seul le coefficient d’âge fait évoluer le montant de l’ATN. A la baisse, en plus.

Quelles dépenses non-admises pour l’employeur ?

  • Le travailleur paie lui-même le carburant pour ses déplacements privés
    • Dépenses non-admises : 17%
  • L’employeur intervient dans le carburant pour les déplacements privés
    • Dépenses non-admises : 40%

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Source:

https://www.fleet.be

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Charles Brée

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